Règlements et gestion de filiale
Cette section a pour but de venir en aide aux filiales et aux membres dans leur recherche d’information et de ressources en lien avec les règlements de la Légion et la gestion de ses filiales. Pour toute question ou de l’aide, prière de contacter votre direction provinciale.
Publications, guides et manuels
- La Loi Incorporant
- Les Statuts Généraux (modification mai 2025)
- Règles de Procédure (janvier 2022)
- Manual de Leadership de filiale (À titre de référence historique)
- Guide - Aménagement de bien immobilier
Processus en lien avec l’Article III
(Mise à jour janvier 2025 – Courriel de filiale)
- Article III – Graphique de cheminement
- Arbitrage – Foire aux questions
- Formulaire de plainte (Bilingue - mai 2025)
Politiques nationales