Règlements et gestion de filiale

Cette section a pour but de venir en aide aux filiales et aux membres dans leur recherche d’information et de ressources en lien avec les règlements de la Légion et la gestion de ses filiales. Pour toute question ou de l’aide, prière de contacter votre direction provinciale.

Publications, guides et manuels

• La Loi Incorporant
• Les Statuts Généraux (modification janvier 2025)
  • Appel d’une résiliation de nomination
• Règles de Procédure (janvier 2022)
• Manual de Leadership de filiale (À titre de référence historique)
• Guide - Aménagement de bien immobilier

Processus en lien avec l’Article III
(Mise à jour janvier 2025 – Courriel de filiale)

• Article III – Graphique de cheminement
• Arbitrage – Foire aux questions
• Formulaire de plainte (Bilingue)

Politiques nationales

• Imposture militaire (Stolen Valour)
• Groupes haineux   /   Formulaire de demande de location d'espace
• De gangs de motards criminalisés/bandes de rues