Règlements et gestion de filiale

Cette section a pour but de venir en aide aux filiales et aux membres dans leur recherche d’information et de ressources en lien avec les règlements de la Légion et la gestion de ses filiales. Pour toute question ou de l’aide, prière de contacter votre direction provinciale.

Publications, guides et manuels

• La Loi Incorporant
• Les Statuts Généraux (modification mai 2023)
  • Appel d’une résiliation de nomination
• Règles de Procédure (janvier 2022)
• Manual de Leadership de filiale (À titre de référence historique)
• Guide - Aménagement de bien immobilier

Politiques nationales

• Imposture militaire (Stolen Valour)
• Groupes haineux   /   Formulaire de demande de location d'espace
• De gangs de motards criminalisés/bandes de rues

Formulaires

• Formulaire de plainte