DANS CETTE SECTION

Siège national de la Légion – Mises à jour sur le COVID-19

 

1 avril 2021

Le 48e Congrès national se tiendra en ligne


En raison des restrictions sanitaires entourant la COVID-19, le Conseil exécutif national de la Légion s'est réuni le 30 mars 2021 et a voté pour la tenue du 48e Congrès national en mode virtuel.

Le Congrès national de 2021, initialement prévu du 12 au 19 août à Saskatoon, se tiendra en ligne du 13 au 15 août 2021. Tous les détails entourant le déroulement du congrès seront transmis dans la convocation au congrès à la fin du mois d'avril.

Veuillez prendre note que les résolutions à être soumises au vote lors du Congrès national 2021 doivent encore être présentées à la Direction nationale d'ici le 24 avril 2021.

Pour toutes questions sur le Congrès national, prière de contacter votre direction provinciale.


2 mars 2021

Annulation des 45e Championnats nationaux d'athlétisme pour jeunes

Pour une deuxième année consécutive, les Championnats nationaux d'athlétisme pour jeunes de la Légion ont été annulés en raison de la pandémie. L'édition 2021, dont la tenue devait avoir lieu à Sherbrooke, au Québec, du 6 au 8 août 2021, est ainsi cancellée.

Les championnats de l’année prochaine auront lieu à Sherbrooke, au Québec, du 3 au 9 août 2022. Pour en savoir plus.


17 novembre 2020

Aide financière pour les filiales de la Légion

Un nouveau programme d’aide financière de 20 millions de dollars du Fonds d’urgence à l’appui des organismes de vétérans (FUAOV) a été annoncé tout récemment par Anciens Combattants Canada. De ce montant, 14 millions de dollars ont été alloués aux filiales de la Légion qui ont des difficultés à faire face aux coûts opérationnels en raison de la COVID-19.

Un courriel sur la façon de présenter une demande d’aide financière a été communiqué aux filiales de la Légion le 17 novembre. Les filiales doivent soumettre leur demande de financement par le biais de leur direction provinciale avant le 7 décembre 2020. Pour en savoir plus


10 juin 2020

Le Conseil exécutif national a approuvé la modification suivante au Manuel du Coquelicot, permettant une dépense unique d’un montant n’excédant pas 500 $, pour « utilisation à fins spéciales » des Fonds du Coquelicot pour procurer à la filiale de l’équipement de protection individuelle (EPI) nécessaire à la protection des vétérans. Voir ci-dessous :

MANUEL DU COQUELICOT– MODIFICATION JUIN 2020
Utilisations à des fins spéciales autorisées

403.ii.e::  Aide en cas de catastrophe (avec l’approbation préalable de la direction provinciale) 50 pour cent (50 %) du solde du fonds du Coquelicot à titre d’aide en cas de catastrophe, telle que déclarée par le gouvernement fédéral ou l’un des gouvernements provinciaux. Les fonds amassés dans ce but doivent être alloués conformément aux directives d’utilisation des fonds du Coquelicot, telles qu’énoncées dans ce manuel.  Cette disposition peut en outre inclure une dépense ponctuelle et unique n’excédant pas 500 dollars, pour procurer à la filiale des articles ou produits de sécurité publique nécessaires à la protection des vétérans (p. ex. distributeur automatique de désinfection des mains).

24 avril 2020

Soutien financier – Sites Web des gouvernements fédéral et provinciaux

Avec la fermeture des filiales de la Légion dans tout le Canada en raison de la COVID-19, beaucoup d'entre elles se retrouvent confrontés à des défis et pressions d'ordre financier. Comme source d'information, le Siège national de la Légion tient à porter à votre attention les sites Web des gouvernements et organisations qui fournissent des aides financières pouvant s'appliquer à votre filiale. Pour en savoir plus.

Toutefois, nous avons besoin de plus de soutien pour aider nos filiales qui font face à des dépenses plus élevées en raison de la pandémie. Le président national continue de solliciter le gouvernement pour obtenir un soutien financier d’urgence pour les filiales. 


5 avril 2020

Le Conseil exécutif national a, le 4 avril 2020, modifié l'Article III des Statuts généraux. L’interprétation qu’on devra en faire sera à la lumière de ce qui suit.

L'actuelle pandémie COVID–19 a des répercussions importantes sur tous les Canadiens et sur d'autres personnes dans le monde. Afin de prévenir la propagation de cette maladie infectieuse, nous avons tous dû réduire nos activités normales et mettre notre vie « sur pause » jusqu'à ce que nous puissions reprendre notre vie quotidienne en toute sécurité.

Afin de respecter les directives que les gouvernements nous demandent à tous de suivre, les hautes instances de la Légion (Conseil exécutif national) ont pris des mesures pour mettre « en veilleuse » toutes les questions relevant des procédures de plainte et d'appel de l'Article III des Statuts généraux. Cela dit, vu les circonstances actuelles, il n’est plus question de poursuivre les plaintes en cours ou d'accepter de nouvelles plaintes ou de nouveaux appels.

Sur ce, à compter du 20 mars 2020, tous les délais prévus à l'Article III ont été suspendus et cesseront d'être applicables jusqu'à ce que le président national détermine que la situation entourant la crise de la COVID–19 permette un retour à la normale. Pour en savoir plus.


3 avril 2020

Le siège national de la Légion, dans un geste sans précédent, débloquera un total de 3 millions de dollars pour venir en aide aux filiales en difficulté en raison de la pandémie COVID-19.

Le conseil exécutif de la Direction nationale a pris cette importante décision de débloquer ces sommes d’argent des réserves nationales de la Légion dans le but de fournir des fonds d’urgence, sous forme de prêts non remboursables, aux filiales dans le besoin à travers le pays. Ces sommes ne proviennent pas des Fonds du coquelicot, qui ne peuvent être utilisés pour les opérations des filiales.  Pour en savoir plus.


20 mars 2020

Envoyé par courriel au CEN, aux présidents nationaux sortants, et aux directeurs exécutifs des directions provinciales; et diffusé à l'interne au personnel de la Legion House.

Le Conseil exécutif national (CEN) s'est réuni d'urgence par téléconférence cet après-midi pour discuter des situations majeures auxquelles les filiales de la Légion sont confrontées à la lumière de l'épidémie de COVID-19 et des fermetures de filiales.  

Audiences de plainte

Situation : Les Statuts généraux (SG) ne traitent pas spécifiquement des délais couverts par l'Article III (autres que le paragraphe 307) ou du report des audiences de plainte. Comme les filiales sont fermées et les activités annulées, certaines plaintes en cours sont présentement en suspens.

Décision : Avec effet immédiat, toutes les plaintes actuelles et nouvelles seront placées en suspens et le paragraphe 308.d des Statuts généraux sera modifié pour supprimer l'exigence des 45 jours.

Congrès national — Date limite de soumission des résolutions

Situation : La date limite actuelle pour la réception par la Direction nationale des résolutions pour présentation au Congrès national est le 3 mai 2020. Cela donne suffisamment de temps au comité respectif de la Direction nationale pour examiner la résolution et l'inclure dans le Livre des rapports et des résolutions du Congrès, lequel doit être imprimé et envoyé à toutes les filiales six semaines avant le Congrès (sous-para 919.e). Les résolutions reçues à la Direction nationale après la date limite du 3 mai seront considérées comme des résolutions tardives (sous-para 919.d); celles de nature courante seront renvoyées aux directions provinciales et les résolutions urgentes examinées et prises en considération. Or, en raison des fermetures de filiales, cette date limite du 3 mai est désormais impossible à gérer pour les filiales qui avaient l'intention de soumettre des résolutions.

Décision : La date limite pour la soumission des résolutions du Congrès national demeure inchangée, et toutes les résolutions reçues après cette date seront considérées comme des résolutions tardives. TOUTEFOIS, toutes les résolutions tardives seront examinées lors de la réunion du CEN précédant le Congrès et aucune ne sera renvoyée avant cette réunion pour des raisons de routine.

Élections de filiales

Situation : Les élections de filiale se tiennent souvent au printemps, et le nouvel exécutif entre en fonction au début de l'été. Or, les fermetures de filiales ont présentement un impact sur le processus électoral.

Décision : Les élections de filiale et les transitions vers un nouvel exécutif, tout comme les règlements s’y rapportant, sont suspendus en attendant le retour à la normale des activités de filiale.

Note : Les districts et les zones étant des unités administratives relevant d'une direction provinciale, toute modification de leur processus électoral sera déterminée par la direction provinciale concernée.

Pages GoFundMe

Situation : Certaines filiales de la Légion ont lancé des pages GoFundMe afin de recueillir des fonds pour les aider à payer les factures pendant la période de fermeture de la filiale causée par l'épidémie de COVID-19. Ce type de collecte de fonds en ligne va à l’encontre de l'article 129 des Statuts généraux, qui impose des contraintes géographiques quant aux régions où les filiales peuvent demander une aide financière.

Décision : L'article 129 des Statuts généraux est abrogé avec effet immédiat, et ce, jusqu'à nouvel ordre.

Grâce à cette décision, les pages du site GoFundMe des filiales n’entrent plus en conflit avec les Statuts généraux et peuvent donc continuer.

Information à l’intention des filiales

À titre informatif, il existe des organismes gouvernementaux que les filiales peuvent consulter pour l'obtention d'une aide financière :

  • Société d'aide aux entreprises : demande de prêt en ligne jusqu'à 100 000 $
  • Toutes les banques peuvent être contactées pour un prêt hypothécaire de filiale; le paiement des intérêts seulement pendant 6 mois est possible, ainsi qu'une renégociation du prêt à la lumière de taux plus bas.
  • Certaines provinces ont mis en place des programmes pour les organismes à but non lucratif. Les demandes sont présentées en ligne.

De plus amples détails sur les programmes de soutien du gouvernement sont en cours d'élaboration et seront communiqués au début de la semaine prochaine.


17 mars 2020 

Notre département des services aux vétérans continue à intervenir partout au Canada. Veuillez d'abord communiquer avec votre direction provinciale ou territoriale pour obtenir des renseignements sur votre région. À l'échelle nationale, les officiers d'entraide de la Direction nationale peuvent être joints par téléphone ou par courriel. Le cas échéant, nous vous redirigerons vers la bonne région.

Tél. :  613-591-3335
Sans frais : 1-877-534-4666
veteransservices@legion.ca